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Le blog des directeurs qui luttent pour obtenir un statut professionnel.

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Economies… maître mot et fil conducteur des réformes


Dès le 3 septembre, nous avons décrypté l’audition de Xavier Darcos par la commission des finances du Sénat. Audition très intéressante au cours de laquelle le ministre s’interrogeait sur le bien-fondé de « former des enseignants à bac + 5 pour faire faire la sieste et changer les couches des enfants de petite section maternelle ».

Notons au passage que les syndicats enseignants n’ont commencé à réagir qu’à partir du 15 septembre… Nous leur conseillons de lire un peu plus régulièrement les articles du site « directeurs en lutte »…

 
Les critiques se sont cristallisées sur cette partie de l’intervention du ministre. Mais en explorant la vidéo de l’audition, on découvre beaucoup d’autres idées et réflexions tant de Jean Arthuis, président de la commission, que de Xavier Darcos.

Cette audition est d’autant plus intéressante que l’on comprend mieux que les réformes qui se bousculent depuis plusieurs mois n’ont rien d’un empilement incohérent mais, qu’au contraire, elles sont le fruit d’une stratégie bien pensée et bien ordonnée pour répondre aux obligations de la RGPP dont nous avions déjà présenté les grandes lignes.

 

Nous retranscrivons, ci-après, quelques morceaux choisis de l’audition de Xavier Darcos.

 

 

La bonne gouvernance

 

J. Arthuis (ex-ministre, Président de la Commission des Finances du Sénat depuis 2002) :

« Est-ce qu’on ne pourrait pas progresser dans ce qu’on pourrait appeler la gouvernance… la gouvernance d’une école, la gouvernance d’un collège, la gouvernance d’un lycée… et mettre à la disposition de celles et ceux qui siègent au conseil d’établissement, au conseil d’administration, des documents un peu plus significatifs… ?

C’est ainsi que les budgets qui sont soumis à délibération ne traduisent pas vraiment ce qui se passe dans l’établissement. Donc, on peut imaginer que… heu… les salaires effectivement versés aux enseignants, les charges sociales qui s’y rapportent, puissent apparaître dans un document budgétaire, que ceci se fasse dans tous les établissements, qu’on s’interroge sur les principes de bonne gouvernance d’un établissement… Et que, notamment l’évaluation fasse l’objet de tableaux de bord qui pourraient être donnés aux membres du conseil d’établissement, pour qu’ils puissent mesurer, pour qu’ils puissent fixer des objectifs, qu’ils puissent mesurer les progrès accomplis et que les corps d’inspection donnent des signes plus nets d’un attachement à l’évaluation.

 

X. Darcos : Dèjà, dans les instructions, nous avons anticipé votre souhait, monsieur le Président. Vous voyez comme nous sommes à nos… à nos établissements pour que les budgets soient présentés de manière intégrale au cours des conseils d’administration.

Non seulement parce que c’est utile pour nos établissements, mais aussi parce que c’est utile pour nos enseignants et voire les membres du conseil d’administration qui ont toujours l’impression que tout cela ne coûte rien alors que la dépense budgétaire de l’Etat est absolument considérable et personne ne s’en rend compte…

Donc, je pense que nous allons dans le sens de vos souhaits, monsieur le Président, aussi bien pour le 1er degré par la création des Etablissements Publics que pour le second degré par les instructions que nous avons données pour la présentation des biens en activité et des budgets, présentation intégrale en conseil d’administration.

 

 

Le renouvellement des professeurs

 

X. Darcos : …Mais le calibrage des concours puisqu’il est lié au non renouvellement de nos fonctionnaires et du 1 sur 3 que nous avons fait l’an dernier et du 1 sur 2 vers lequel nous allons.

 

 

La fermeture des petits établissements

 

X. Darcos : Il faut bien reconnaître que la question se pose de la pertinence pédagogique des tout petits établissements qui sont forcément moins riches en choix pour les élèves et qui créent des groupes scolaires de moins de 200 élèves – pour un établissement, c’est très peu – Il y a même des lycées de moins de 10 élèves. J’en connais en Dordogne, par exemple.

Nous sommes en train, avec les collectivités territoriales, d’ouvrir une discussion sur la pertinence du maintien des établissements à faible effectif, d’autant que nous pouvons prévoir, sans être grand clerc, que le desserrement de la carte scolaire, pour ce qui est des établissements à petits effectifs, de milieu urbain ou péri-urbain, devrait produire des effets encore plus accentués sur ce sujet-là.

On devrait voir de plus en plus d’établissements à faible effectif apparaître. Notre vœu étant, pour ceux-là – je ne parle pas des collèges ruraux – étant pour ceux-là d’aller des logiques de fermeture, de réutilisation des locaux de manière différente… »

 

 

Ce dernier exemple fait clairement apparaître le décalage entre le discours officiel (favoriser la mixité, permettre aux parents de choisir leur établissement…) et le discours officieux (vider certains établissements pour ensuite les fermer, faute d’effectif suffisant…).

 

A aucun moment, dans cette audition, il n’est question de qualité d’enseignement, d’amélioration du fonctionnement des établissements.

Le maître mot qui sous-tend toutes ces réformes et leur tient lieu de fil conducteur est invariablement le même : économies.
L’Etat doit faire le maximum d’économies. Quels autres ministères que l’Education nationale et ses gros bataillons de fonctionnaires peuvent aussi bien le permettre… ?

 

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V
@ ChristineSur la question de la responsabilité du directeur, hors temps scolaire, voici le communiqué qui émane du SNPI-fsu (Syndicat National des Personnels d'Inspection). Reçu en avril dernier. J'ai interrogé le SNUipp (fsu, lui aussi...) sur ce qu'il en pensait. J'attends encore la réponse. Peut-être parce que je ne suis pas adhérent...Je te le joins, en entier. Tu verras que notre situation n'est pas très claire.<br /> Comment se situent les inspecteurs de l’éducation nationale chargés d’une circonscription du premier degré ?Ces stages relèvent d’une initiative du ministre qui n’avait pas été présentée précédemment dans les rapports, discours ou courriers officiels produits depuis l’installation du gouvernement en 2007. Ce dispositif a fait l’objet d’un simple courrier du ministre le premier février, suivi d’un accompagnement oral lors des séminaires interacadémiques ou lors d’interventions du ministre dans les médias.Il a été demandé aux inspecteurs de s’engager dans ce dispositif organisé sans grandes précisions et en toute hâte pour les vacances de printemps. De nombreux inspecteurs ont interrogé le SNPI-fsu pour savoir comment se situer. En effet, plusieurs IA-DSDEN ont dirigé l’organisation locale de cette opération avec une ardeur qui interroge la légalité, sinon l’éthique.Voici donc quelques éléments de réponse aux interrogations de nos collègues.Ces stages ont lieu dans les locaux mis à disposition par les communes.    Si ces locaux sont des écoles, selon leur décret statutaire, les IEN-CCPD ont compétence sur elles, sous l'autorité de l'IA-DSDEN, sans autre précision. En revanche, s’il ne s’agit pas d’écoles légalement identifiées comme telles, les IEN-CCPD n’ont aucune compétence statutaire.Les IEN ont-ils compétence sur les activités organisées en dehors du temps scolaire (coupure du déjeuner, accueil matinal avant la classe, étude après la classe, ...) ?    La réponse ne peut être un « non » définitif et absolu. En effet, les IEN ont compétence sur toutes les réunions de conseils d'école et de maîtres qui ont lieu en dehors du temps scolaire des élèves, comme ils ont compétence pour les classes transplantées du type "classe verte", "classe de neige" ou "classe de mer" qui s'étalent au-delà du temps de classe classique, dans des locaux habilités pour cet usage selon une procédure dûment réglementée.Les IEN ont-ils une responsabilité sur les activités des enseignants en dehors du temps de service de ceux-ci ?    Les IEN-CCPD ont compétence sur les enseignants des écoles, selon notre décret statutaire qui n’apporte aucune autre précision. On peut donc en inférer qu’il suffit que les enseignants soient en situation professionnelle pour que nous ayons compétence sur eux. Les heures d'enseignement dans ces stages de remise à niveau sont des heures de situation professionnelle validée par le ministre.Les IEN ont-ils à veiller sur l'utilisation des locaux scolaires en dehors du temps scolaire ?    Ici, la réponse à cette question de « veille », c’est-à-dire de vigilance réactive en matière de sécurité pour les biens et les personnes utilisant les locaux, est négative. En effet, c’est l’exploitant ou « chef d’établissement » (dans son acception particulière en matière de sécurité des immeubles recevant du public et non dans son acception de fonction juridique au sein des EPLE) qui est directement responsable. En temps scolaire, cette responsabilité incombe au directeur de l’école. En dehors de ce temps, c’est au maire de veiller à cette sécurité. Mais se pose la question de la définition du temps scolaire (on verra plus loin que cette notion ne va pas de soi). L’IEN-CCPD, quant à lui, a pour mission d’informer les acteurs de la réglementation en vigueur pour les écoles concernant cette question de sécurité. La circulaire du 22 mars 1985 prise en application de l’article 25 de la loi de décentralisation du 22 juillet 1983 indique que les activités nécessaires aux besoins de la formation initiale et continue (paragraphe 1.2 Heures et périodes d’utilisation [des locaux scolaires]). Les stages de remise à niveau peuvent s’y insérer en tant qu’« heures de classe ou de cours » ou « activités directement liées aux activités d'enseignement ». Stricto sensu, les stages de remise à niveau échappent au cadre des activités prévues par l’article 25 pour lesquelles le maire ou un partenaire lié par convention est responsable. Ils relèvent donc de la situation ordinaire pour laquelle le directeur d’école est chargé de la responsabilité des biens et des personnes. On peut donc s’interroger sur la situation juridique d’un directeur qui n’est pas « volontaire » dans son école pour les heures supplémentaires. La réponse n’est pas évidente à assumer. Cela d’autant plus que la circulaire précise que, même dans le cas prévu pour les activités organisées par le maire (ou, avec son accord, par un partenaire) : « ce transfert de responsabilité ne dispense pas le directeur d'école ou le chef d'établissement d'exercer, avant et après utilisation des locaux scolaires par le maire, la mission générale qui lui incombe en matière de sécurité. Il doit notamment veiller à ce que les locaux remis par le maire demeurent en conformité avec les dispositions réglementaires relatives à la sécurité. Le transfert de responsabilité ne dispense pas le directeur d'école ou le chef d'établissement de veiller à la sécurité des locaux non utilisés par le maire, ainsi que de prendre, le cas échéant, toutes mesures nécessaires en cas d'urgence ».    Une autre question de sécurité demeure en suspend : que se passe-t-il si, pour une raison inopinée, l’enseignant volontaire chargé des heures de remise à niveau est absent ? Qui assure la surveillance des élèves s’il n’y a pas d’autre enseignant dans l’école ? Le directeur ? Le maire ? Là encore, il n’y a pas de réponse évidente.Pour faire le point : Sur le plan juridique, il apparaît que ce que nous sommes légitimement en droit de dénoncer et de refuser catégoriquement, c'est la prise de responsabilité en matière de sécurité incendie et de sécurité générale des biens et des personnes dans l'école considérée comme bâtiment accueillant du public, a fortiori si les stages ont lieu dans des locaux non scolaires qui n’ont pas été officiellement habilités pour recevoir des élèves. Pour les locaux scolaires, les textes juridiques sont clairs : sont concernés le maire et le directeur d'école pendant le temps scolaire, y compris lorsqu’il est différé (à cet égard, les antennes juridiques auraient toute légitimité à explorer finement le cas d'espèce que constitue cette organisation de stage scolaire dans l'école pendant les vacances ; mais cette situation est identique en cas d’ELCO différé et personne ne s’en est ému jusqu’ici).Sur le plan des obligations propres aux IEN CCPD, elles sont liées à leurs missions statutaires :    - impulsion de la politique et animation : c'est le cas ici, mais avant le stage ;    - évaluations : c'est encore le cas, mais après les stages ;    - formation : ce n'est pas le cas pendant le stage, mais c'est possible avant ou après (pour accompagner l’élaboration des bilans pédagogiques, par exemple) ;    - expertise : avant, pendant ou après le stage.Par conséquent, dans le cadre de la mise en place des stages de vacances, les inspecteurs chargés de circonscription peuvent légitimement :    - Refuser l’attribution à titre nominatif de la responsabilité de sécurité dans les écoles pendant ces stages ;     - Dénoncer toute demande d'intervention professionnelle ne ressortissant pas à leurs missions statutaires.De plus, dans le cadre du regard syndical que porte le SNPI-fsu sur la politique éducative, les inspecteurs peuvent apprécier l'improvisation surprenante du ministère dans la mise en place de ces stages, sans étude d'impact pédagogique autre que des considérations statistiques contestables (d’où vient le consensus sur le taux de 15 % d'élèves en difficulté ? Comment peut-on affirmer sérieusement que 15 heures permettront à des élèves véritablement en difficulté de se « remettre à niveau » ?), et sans réflexion juridique sérieuse alors qu'il s'agit de mettre en tension tous les textes qui concernent le fonctionnement normal du système scolaire (ce qui met les enseignants, les maires, les élèves et leurs parents en situation d'inquiétude, voire d’insécurité juridique de fait).Mais surtout, dans leur principe, ces stages introduisent une rupture de l'égalité de traitement du service public d'État, puisque tout est fondé sur le volontariat (celui du maire, celui des enseignants, celui des parents), c’est-à-dire sur le hasard des circonstances locales. Cela n’est pas conforme aux valeurs fondamentales de la République et de son école ni aux mandats du SNPI-fsu tels que son congrès de 2007 les a définis. Il est incontestable qu’il faut donner un soutien aux élèves en difficulté (ce que nous revendiquons dans le cadre de la démocratisation de l’éducation), mais cela doit être fait pour tous ces élèves, et non pour quelques-uns d’entre eux en fonction du hasard local lié au volontariat de leurs parents, des enseignants et des maires (Par exemple, le maire de Toulouse a décidé de fermer toutes les écoles pendant les vacances scolaires. L’ouverture et l’entretien des écoles pendant ces périodes représentent un surcoût indéniable et non programmé pour les budgets des communes, et bouleversent forcément les emplois du temps annuels des personnels communaux) !<br /> Comment peut-on déjouer les déterminismes sociaux sur de telles bases ? Le modèle de l’offre marchande de l’accompagnement scolaire ne peut suffire à répondre à la mission de service public de l’école publique. Il ne suffit pas de rendre gratuit ce modèle. Car dans son principe, il ne s’inquiète pas de répondre de manière équitable à tous les enfants de ce pays. On le voit bien dans l’organisation de ces stages.Au final, sur cette question des stages de rattrapage pendant les vacances, compte tenu :    - de la lourdeur des tâches imposées aux inspecteurs, tâches dont la liste ne cesse de croître depuis deux décennies, et alors que la revalorisation de leurs traitements est au point mort ;    - du peu de considération dont le corps des IEN fait l'objet de la part du ministère qui tend de plus en plus à cantonner ceux-ci aux rôles de contrôleurs subalternes et de factotums disponibles sans la moindre limite ;    - de l'encadrement juridique fragile de ce dispositif lancé par le ministre sur la base d'un simple courrier et de déclarations orales médiatiques ;    - de l'efficacité pédagogique et éducative particulièrement discutable de ces stages tels qu'ils sont promus ;    - du caractère dérogatoire de cette offre scolaire par rapport au principe d'égalité de traitement des élèves les plus fragiles qui ne pourront tous bénéficier de ces mesures ;Les inspecteurs chargés d’une circonscription du premier degré ont toute légitimité pour faire preuve de discernement et de conscience professionnelle par rapport aux injonctions dont ils seraient destinataires de la part d’IA-DSDEN qui ne s’embarrasseraient pas de considérations juridiques et éthiques (certains témoignages précis nous en ont fait part). À l’évidence, il y a là une question déontologique difficile, mais essentielle dans une période agitée et instable.En cas de difficultés locales, les IEN-CCPD ne doivent pas hésiter à informer les militants et élus du SNPI-fsu pour faire le point et connaître leurs droits.Gestion sans conscience n’est que ruine de la démocratie. Ne l’oublions pas.Dominique MOMIRONMembre de la CANSecrétaire de la section académique de Clermont-Ferrand
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C
Darcos me donne le tournis !!! Il lance une multitude de chantiers à la fois et "débrouillez-vous" ! C'est lui qui l'a dit aux maires au sujet du SMA.On va se lancer dans les EPEP alors qu'on doit gérer les programmes, la suppression du samedi et la mise en place de l'aide personnalisée. Juste avant, c'était l'organisation précipitée des stages de remise à niveau. Pourrait-il nous laisser le temps de souffler un peu ? A moins que ce ne soit délibéré...En ce moment, dans le Nord, on met en place l'aide personnalisée qui va démarrer le 29. Tous les jours, on reçoit un mail de l'IEN pour nous donner de nouvelles consignes parfois en contradiction avec les précédentes.Exemple de cette semaine : les maîtres de CLIS devaient aider leurs collègues. Terminé. Ils ne participent plus à l'aide personnalisée. Ils reçoivent les familles, préparent les PPS et montent les dossiers.Juste avant, ça concernait les enseignantes de PS appelées à aider les collègues de cycle 2. Terminé. Elles peuvent s'occuper de leurs petits. (pour changer les couches ??? !!! ???).Il est vrai qu'on n'avait plus d'IA depuis des mois dans l'académie. Donc pas de décisions. Ceci explique peut-être cela mais, sur le terrain, les directeurs ne savent plus où donner de la tête.Pareil durant l'été. Le stage de remise à niveau programmé la 1ère semaine de juillet annulé au dernier moment. Celui du mois d'août a dû étre mis en place dans les tout derniers jours de l'année scolaire. Certaines familles avaient réservé leurs vacances et ne pouvaient y laisser leurs enfants. Et concernant ces stages de remise à niveau, pas de réponse précise aux questions liées à la responsabilité du directeur. On met en place en prenant le maximum de précautions, en essayant de penser au moindre problème, en évitant tout ce qui pourrait nous mettre en situation difficile... Ouf, tout s'est bien passé. On respire.Mais franchement, je sature de toutes ces nouveautés qui font de l'école un chantier permanent. Le "big bazar"...
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F
Vous faites allusion à la RGPP. A juste titre. Je l'ai déjà écrit maintes fois ici même : la France est à sec !Alors tous les moyens sont mis en oeuvre pour trouver quelque "menue monnaie" selon votre expression.Et ce n'est pas fini ! Les hôpitaux, les tribunaux, les sous-préfectures, les postes de fonctionnaires, les casernes, les gendarmeries... Voici maintenant venu le temps de petits collèges et des regroupements d'écoles en EPEP...
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P
Qu'est-ce qui pourrait encore nous surprendre après tout ce qu'on avale comme couleuvres depuis des années et des années ?Le point qui m'inquiète le plus, c'est quand même ce qui se mijote avec les EPEP. Je n'y suis pas hostile par principe. C'est inévitable. D'ailleurs quelle que soit la couleur de nos dirigeants, on y viendra. C'est probablement la meilleure façon de revaloriser les directeurs.Mais, ATTENTION !!! on nous les concocte à une sauce que nous ne pourrons pas digérer ! C'est sur ce point-là qu'il faut se battre et pas mener une campagne d'arrière-garde à vouloir les refuser. Le rôle des syndicats va être crucial. De leur capacité à négocier, à se faire entendre, à nous relayer, va s'en suivre ou non une usine à gaz qui sera définitive. J'espère qu'ils en ont pris conscience car le gouvernement semble avoir ses cartons déjà bien prêts. D'ailleurs, Darcos n'a-t-il pas annoncé qu'il comptait bien mener cette réforme dès ce 1er trimestre et que ce soit une "avancée définitive", disait-il, il me semble.Attention !!! Il y a URGENCE. On ne pourra pas dire qu'on ne le savait pas.
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